Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 12 mars 2007

D : Délibérations

Libellé
D
1
Motion en faveur des maraîchers
  Annexe de la délibération n° 1  
2
Schéma départemental des personnes âgées 2007-2012
3
Programme n°2 : Faire du CODERPA le lieu de concertation des retraités et des personnes âgées _ Règlement intérieur CODERPA
4
Programme n°4 : Renforcer la position centrale de la personne âgée au coeur du dispositif : Règlement d’aide sociale des personnes âgées
5
Programme n°4 : Renforcer la position centrale de la personne âgée au coeur du dispositif : Convention de partenariat avec le syndicat des pharmaciens
6
Programme n°6 : Simplifier les interventions auprès des personnes âgées : Principe d'une convention avec la CRAM pour une délégation dans l'évaluation et l'élaboration des plans d'aide des personnes âgées en GIR 5/6

  Annexe de la délibération n° 6  
7
Programme n°18 : Réhabiliter l'existant dans les établissements – autoriser 300 places au titre des extensions de faible capacité : Demande de subvention pour la réalisation des travaux de restructurations de l'Unité de Soins de Longue Durée (USLD) et de la Maison de retraite Guy Malé présentée par l'hôpital local de Prades
8

Programme n°18 : Réhabiliter l'existant dans les établissements – autoriser 300 places au titre des extensions de faible capacité: Demande d'attribution d'une subvention du Département présentée par la M

aison de retraite de Saint Laurent de la Salanque pour la réalisation de travaux concernant sa rénovation.

9
Programme 18 : Réhabiliter l'existant dans les établissements – autoriser 300 places au titre des extensions de faible capacité : Demande d'attribution d'une subvention du Département présentée par la Maison de retraite de Thuir pour la réalisation de travaux de mise en sécurité des bâtiments.

10
Programme n°18 : Réhabiliter l'existant dans les établissements – autoriser 300 places au titre des extensions de faible capacité : Demande d'attribution d'une subvention du Département présentée par la Maison de retraite d'Ille Sur Têt pour la réalisation de travaux de restructuration et d'amélioration des systèmes de sécurité
11
Programme n°18 : Réhabiliter l'existant dans les établissements – autoriser 300 places au titre des extensions de faible capacité : Demande de subvention présentée par l'association Joseph Sauvy pour les travaux de restructuration des établissements de Cerdagne dont celui de Latour de Carol
12
Programme n°19 : Créer et financer des EHPAD dans les secteurs prioritaires – 750 places supplémentaires : Création de places en EHPAD (établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes) dans les secteurs prioritaires
13
Programme n°19 : Créer et financer des EHPAD dans les secteurs prioritaires – 750 places supplémentaires : Décision de principe concernant les garanties d'emprunt apporté par le Département pour les créations d'établissements

14
Programme n°20 : Répartir de manière équitable les places habilitées à l’aide sociale :
Critères d'habilitation à l'aide sociale pour les EHPAD existants et à créer
15
Programme n°20 : Répartir de manière équitable les places habilitées à l’aide sociale :
Fixer les barèmes d'obligation alimentaire pour les demandes d'aide sociale en établissement

16
Programme n°27 : Développer la coordination gérontologique à partir des maisons sociales de proximité
Développer la coordination gérontologique à partir des maisons sociales de proximité

17
Orientation n°3 : Soutenir les aidants familiaux :
Soutien à la motion de France Alzheimer

18
Programme n°3 : Renforcer l'accès du public à tous les dispositifs de prévention santé :
Adhésion au groupement régional de santé publique

19
La Maison départementale des personnes handicapées : un an déjà
20
Paiement de la prestation de compensation du handicap
21
Convention d’appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées.
22 Convention d'appui à la qualité du service rendu aux personnes handicapées par les maisons départementales des personnes handicapées.
  Annexe de la délibération n° 22  
23 Motion en faveur des activités dans le canton d'Olette et dans l'ensemble des P.O.
 

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées