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Conseil Général
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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 19 novembre 2007

D : Délibérations

Libellé
D
  Financement des politiques publiques
1
Budget primitif 2008 - Fiscalité
  Annexe de la délibération n°1
2
Budget primitif 2008
  Annexe de la délibération n°2
3
Programme AP / CP 2008
  Annexe de la délibération n°3
  Aménagement du territoire et de l'espace rural
4
Programme d’Aides à l’Investissement Territorial (AIT) - 3 ème Tranche 2007
  Annexe de la délibération n°4
5
Programme des Projets Structurants - 3 ème Tranche 2007
  Annexe de la délibération n°5
  Education, Sports, Jeunesse
6
Programmation des trois nouveaux collèges

  Soutien aux activités agricoles
7
Politique départementale de développement agricole - Troisième tranche 2007
  Annexe 1 de la délibération n°7
  Annexe 1bis de la délibération n°7
  Annexe 2 de la délibération n°7
  Annexe 3 de la délibération n°7
  Annexe 4 de la délibération n°7
  Annexe 5 de la délibération n°7
  Annexe 6 de la délibération n°7
  Protection de l'environnement et des ressources durables
8

Evaluation en eau souterraine des systèmes aquifères des Corbières - Phase III – Convention Conseil Général –Propriétaires fonciers

  Annexe 1 de la délibération n°8
  Annexe 1bis de la délibération n°8
  Annexe 2 de la délibération n°8
  Annexe 2bis de la délibération n°8 (1ère partie)
  Annexe 2bis de la délibération n°8 (2ème partie)
9
Commission locale de l’eau du SAGE des nappes plioquaternaires de la plaine du Roussillon - Désignation du représentant du Conseil Général et de son suppléant
  Economie
10
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes - Mise en place du très haut débit - Bail de location d’un local technique à France Télécom

  Annexe 1 de la délibération n°10
  Annexe 1bis de la délibération n°10
  Solidarités
11
Subventions aux associations habilités logement
  Annexe 1 de la délibération n°11
12
Projet de convention fixant la participation du Conseil Général dans l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) Revitalisation Rurale de la communauté de communes Agly -Fenouillèdes
13
Dispositif Santé - Subvention pour les associations Sésame et Etape Solidarité
14
Subvention à la Croix Rouge pour une action innovante d’accompagnement à la lecture et à l’écriture

15
Les Pyrénées Orientales solidaires de leurs aînés
Programme 18 : Réhabilitation de l’existant dans les établissements
Demandes d’attribution de subvention présentée par les EHPAD d’Arles sur Tech et Saint Laurent de Cerdans
16 Aides aux associations et communes présentant un projet dans le cadre des solidarités - Dernière tranche
  Annexe 1 de la délibération n°16
Annexe 2 de la délibération n°16

  Animation et Patrimoine Culturels
17
Renouvellement de la convention-cadre du Plan départemental pour l'éducation artistique et culturelle
18
Adhésion au réseau des sites majeurs de Vauban : Désignation de représentants du Conseil Général

  Administration générale
19
Désignation de représentants du Conseil Général au sein d'organismes extérieurs et commissions administratives
20
Individualisation de subventions pour Congrès et manifestations
  Annexe de la délibération n°20
21
Individualisation de subventions - Administration générale
  Annexe de la délibération n°21
Ordre du jour complémentaire
  Financement des politiques publiques
22 Syndicats Intercommunaux Scolaires (SIS) – Dotations complémentaires
  Cabinet
23 Motion sur la réforme de la carte judiciaire
  Annexe de la délibération n°23

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24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

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