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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 10 juillet 2006

D : Délibérations

Libellé
D
  SOLIDARITE
 
1
Proposition d’intervention financière du département en matière d’investissement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.)
2
Aides aux associations et communes présentant un projet dans le cadre de la solidarité
  Annexe 1
  Annexe 2
  Annexe 3
3
Paiement de diverses aides sociales sous forme de chèques d’accompagnement personnalisés : Orientations 2007
4
Association "Dépistages 66" : Renouvellement de la convention
5
Revalorisation des indemnités kilométriques pour les assistantes maternelles
6
Proposition d’aide financière pour la reprise de "Domicile Action 66‘’ par une nouvelle association issue de l’enfance catalane
7
Relance des marchés de service ‘’ Insertion ‘’ selon la procédure adaptée de l’article 30 du code des marchés publics
  Annexe
8
Attribution d’une subvention à l’association ‘’Femmes St Jacques ‘’ - Création d’un poste adulte relais
9
Attribution d’une subvention à l’association pour l’intégration, l’insertion, le logement et l’emploi (A.I.I.L.E.) de MILLAS. Aide à l’investissement
10 Attribution d’une subvention au centre de rééducation professionnelle Le Parc d'Osséja
11
Attribution d’une subvention à la Mission Locale Jeunes (MLJ). Organisation de la manifestation "Village des Métiers"
FINANCEMENT DES POLITIQUES PUBLIQUES  
12
Compte de gestion pour l’exercice 2005 du Payeur départemental
13
Compte Administratif du Département pour l’exercice 2005
14
Affectation des résultats de l’exercice 2005
15
Décision modificative n° 1 du budget départemental pour l’exercice 2006
16
Demande de révision au Gouvernement de la dotation globale de fonctionnement (D.G.F.)
  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – AIDES AUX COMMUNES  
17
Contrat Département – Région 2006
  Annexe 1
  Annexe 2
18
Répartition 2006 des ressources 2005 du Fonds Départemental de Péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement et à la taxe de publicité foncière
19
Répartition des ressources 2005 du fonds départemental de la taxe professionnelle
20
Programme d’aides aux communes : Aide au syndicat intercommunal du Puigmal – Saison 2005/2006
21
Programme d’aide aux projets communaux de développement (A.P.C.D.) : Commune de SERRALONGUE : transfert de maîtrise d’ouvrage au profit du SIVM Haut-Vallespir
22
Subvention à la commune de NOHEDES pour rendre opérationnelle la solution haut débit par satellite après l’expérimentation
  ROUTES ET TRANSPORTS
 
23
Proposition d’un réseau routier d’intérêt économique régional
24
Clôture du contrat de plan 2000 / 2006 (volet routier)
  Annexe
25
Financement par l’Etat des opérations du contrat de plan Etat–Région sur routes nationales d’intérêt local transférées. Demande de subvention à l’Etat et à la Région au titre de leur participation au financement de l’opération RD 900 – Déviation Nord –Sud du BOULOU
26
Opération "1000 emplois agricoles" – Mise en place d'un dispositif de transport estival des saisonniers dans les coopératives fruitières
  Annexe
27
Transports voyageurs - Tarification du transport à la demande pour 2006 - 2007
28
Convention pluripartite portant modalités techniques et financières pour la mise en place d’une navette estivale sur le territoire des communes d'Elne, Alénya, Latour bas Elne, Saint Cyprien -
  Annexe
  PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DES RESSOURCES DURABLES
 
29
Implication du Conseil Général dans la campagne ‘’ Ecogestes Méditerranée ‘’ - Signature d’une convention avec l’association ‘’ Voile de Neptune ‘’
30
Convention tripartite de maîtrise des déchets - Transfert de maîtrise d’ouvrage
31
Plan bois énergie - Individualisation des crédits 2006
  EDUCATION, SPORTS, JEUNESSE
 
32
Politique d’intervention en faveur du sport : Affectation de subventions
  Annexe
33
Politique d’intervention en faveur de la jeunesse : Affectation de subventions
  Annexe 1
  Annexe 2
34
Politique d’intervention en faveur de la jeunesse : Affectation d’une subvention au Fonds de Coopération de la Jeunesse et de l’Education Populaire (FONJEP)
35
Occupation des locaux scolaires des collèges hors temps scolaire - Convention - type
  Annexe
36
Participation aux charges d’investissement de la cité mixte scolaire de FONT ROMEU versée à la région Languedoc-Roussillon
37
Utilisation du parking extérieur du collège de St Cyprien par le Cirque Zavatta
38
Dotation aux 29 Collèges publics du département d’un ouvrage didactique « les dedans de la mer Méditerranée »
39
Dotation aux collèges publics d’un lot pédagogique retraçant l’histoire républicaine (subvention au CDDP)
40
Dotation de soutien aux actions de l’Association de Protection de l’environnement « les enfants de la Planète »
41
Dotation de fonctionnement au Centre Départemental de Documentation Pédagogique des PO (C.D.D.P.)
  Annexe
42
Actualisation de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux personnels de l’Etat bénéficiant de concessions de logement dans les collèges – année 2006
43
Demande de subvention présentée par l’Union Délégués Départementaux de l’Education Nationale des PO – Association ayant pour but l’enseignement
44
Demande de l’association aéronautique de La Llagonne pour l’acquisition d’un avion remorqueur
  SOUTIEN A L’ECONOMIE  
45
Opération ORAC des Aspres - Aides aux entreprises. Individualisation de crédits
  CULTURE ET PATRIMOINE  
46
Politique culturelle 2006 – rapport complémentaire
  Annexe
47
Programme d'aide à la restauration des monuments historiques et objets d'Art
48
Politique en faveur du patrimoine et de la Catalanité – Rapport complémentaire
  Annexe 1
  Annexe 2
  BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
 
49
Ancien Hôpital militaire - Maison sociale PERPIGNAN Sud - Jardin Bausil : raccordement des eaux pluviales au réseau public
  ADMINISTRATION GENERALE  
50
Réalisation de travaux d’amélioration et de modernisation du réseau d’alerte à la population situé à l’aval du barrage sur l’Agly - Avenant n° 1 au marché de travaux
  Annexe 1
  Annexe 2
51
Travaux de modernisation du réseau d’alerte aux populations situées à l’aval du barrage de VINCA – Avenant N°1 au marché de travaux N° 06-021
  Annexe 1
  Annexe 2
52
Demandes de garanties d’emprunts présentées par l’Office Public H.L.M.
53
Décisions prises par le Président en matière de marchés publics passés selon la procédure adaptée ( articles 28 et 30)
  Annexe
54
Individualisations de subventions pour congrès et manifestations
  Annexe
55
Bâtiments départementaux : Hôtel du Département – traitement extérieur de l'entrée de l'hôtel du département – Réévaluation de l'opération
Avenants N° 1 aux marchés de travaux 1-4-6-7
avenants N° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre

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