1

La politique départementale de l’eau

2

Programmation 2006 des travaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement subventionnés par le Conseil Général

3

Les ressources en eau du massif des Corbières

4

Procédure de révision des plans particuliers d’intervention des barrages de VINCA et sur l’AGLY

5

Accord cadre pour la définition d’un programme global de conservation, d’aménagement et de gestion participative des canaux d’irrigation des Pyrénées -Orientales

6

Participation financière du département aux opérations de travaux d’hydraulique des canaux. - Programme 2006 – 1ère tranche

7

Solde par anticipation d’emprunts contractés par CNABRL pour le compte du Conseil Général

8

Levée de prescriptions de subventions au titre du contrat départemental eau potable et assainissement

9

La politique départementale de l’environnement

10

Réalisation du schéma départemental des espaces naturels

11

Espace Naturel Sensible d’intérêt départemental de NYER
Programme d’actions 2006

12

Réserve marine de CERBERE – BANYULS - Programme d’actions 2006

13

Réserve Naturelle Marine de CERBERE – BANYULS - Fonctionnement du sentier sous marin et organisation de la régie de recettes - Eté 2006

14

Gestion estivale 2006 du site des Bouillouses

15

Gestion estivale 2006 du site de Paulilles

16

Aménagement global du site de Paulilles - Financement de la phase réalisation

17

Maison du site de Paulilles : réalisation d’une exposition sur la mémoire industrielle. Recrutement d’un concepteur

18

Gestion estivale 2006 du site de la Raho

19

Aménagement global du lac de la Raho : Lancement de la concertation préalable auprès du public - Approbation des modalités

20

Mise en place des premiers aménagements touristiques sur le site de l’Agly

21

Participations statutaires 2006 au Syndicat mixte Canigou Grand Site et au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes

22

Poursuite de l'opération de traction animale sur le massif du Canigou par le Syndicat Mixte du Canigou 

23

Programme d’actions 2006 en faveur de la protection du patrimoine naturel (réserve naturelle, conservatoire du littoral, sites classés, adhésion Réseau Culturel)

24

Aide à l’acquisition par la commune de MANTET de terrains au titre des espaces naturels sensibles

25

Convention financière avec la communauté de communes Capcir Haut Conflent pour la gestion environnementale des sites du col de la Llose et du col del Torn

26

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (P.D.I.P.R.)

27

Schéma départemental de randonnée - Réhabilitation du refuge du Campcardos par le Syndicat Mixte de Canton de SAILLAGOUSE

28

Participation du Conseil Général aux actions des Associations Communales de Chasse agréées ( ACCA ) ou des Associations Intercommunales de Chasse Agréées ( AICA ) et de l’Association des Chasseurs du Domaine Public Maritime ( ACDPM )

29

Participation du Conseil Général aux actions des Associations Agréées pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique

30

Avis sur la demande d’adhésion de la commune de RASIGUERES au dispositif de démoustication

31

Programme global de reconversion du site départemental de Thémis Phase test. Eté 2006

32

Poursuite de l’action départementale d’animation touristique estivale 2006 sur le site de Thémis

33

Individualisation de l’aide du Conseil Général à l’installation de chauffe–eau solaires individuels

34

Plan Bois Energie – Individualisation des crédits

35

Recours aux énergies renouvelables et application d’une politique d’économie d’énergie dans les bâtiments départementaux

36

Adhésion au Comité de Liaison Energies Renouvelables

37

Convention entre le département des Pyrénées –Orientales et la Région Languedoc-Roussillon dans le cadre du programme d’initiative communautaire INTERREG III Zone Sud - Opération Cadre Régionale INCENDI

38

Convention tripartite ADEME - SYDETOM - Conseil Général : Programme départemental de maîtrise des déchets - Projet de convention financière pour 2006

39

Valorisation et élimination des déchets agricoles - Conventions avec la Chambre d’Agriculture

40

Etude de caractérisation des ordures ménagères dans le département des Pyrénées -Orientales - Analyse MODECOM

41

Transfert à la communauté de communes Roussillon - Conflent de la subvention départementale du tri sélectif accordée à la commune de RODES

42

Politique culturelle 2006

43

Mise en place du plan d’aménagement du territoire en matière de bibliothèques. Modification du plan de développement de la lecture publique et des bibliothèques

44

Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité - Rapport complémentaire

45

Programme d’aide à la restauration des monuments historiques et objets d’art classés. Programme 2006

46

Participation départementale aux travaux de strict entretien réalisés sur les monuments historiques et objets d’arts classés. Programme 2006

47

Aide aux travaux de sécurisation et valorisation des œuvres d’art religieux

48

Aide à la restauration du patrimoine rural non protégé

49

Aides aux travaux d’entretien ou de restauration des orgues

50

Mise à disposition de la base de données Plan Objet 66 à l’université de Gérone et à la Generalitat de Catalunya

51

Coopération entre le Centre de Conservation–Restauration du Conseil Général et le Centre de Restauration de la Generalitat de Catalunya

52

Organisation des premières rencontres méditerranéennes sur les décors de la semaine sainte

53

Forum international du patrimoine maritime méditerranéen

54

Politique d’animation des sites du Conseil Général : convention de partenariat avec la Région

55

Festival "Musique au Palais"

56

3ème édition de "Guitares au Palais" du 8 au 10 septembre

57

Veillée des feux de la Saint Jean

58

"Les Nuits du Palais – aux frontières du jazz" au Palais des rois de Majorque

59

"Les nuits Underground du Palais"

60

Programmation de spectacles vivants - Prieuré de Serrabona. Eté 2006

61

Convention pluriannuelle d'objectifs 2006 – 2008 avec le festival Pablo CASALS

62

Subvention à l'association "Soleil de l'Est" – Exposition Ion et Ariana NICODIM

Acquisition de sculptures de Marc André 2 FIGUERES

64

Hôtel du département : aménagement de l'atrium (1er et 2ème étage)

65

Attribution d'une subvention à l'amicale d'entraide des Conseillers Généraux

66

Participation financière du Conseil Général au projet « La cyclo-galloscopie » projet proposé par le docteur MAJEAU

67

Représentation du Conseil Général au sein des commissions administratives et organismes extérieurs – Compléments de désignations

Annexe de la délibération n° 68