Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 20 mars 2006

D : Délibérations

Libellé
D
1
Motion de défiance visant au retrait du contrat première embauche.
2
Vœu de soutien crise viticole - Mise au point sur les actions du gouvernement.
3
Schéma Régional de l'Organisation Sanitaire - compte rendu de la rencontre avec la Directrice régionale de l'Hospitalisation.
4
Motion sur le jour anniversaire du 19 mars 1962.
  Annexe de la délibération n°4
5
La politique départementale en faveur du développement économique des entreprises et de la création d’emplois – Présentation générale.
6
La politique départementale d’accompagnement du développement de la filière « logistique – négoce international ».
7
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes - Bilan – enjeux – perspectives.
8
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes – Avenant n°13 à la convention de mandat passée avec Roussillon Aménagement.
9
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes – réactualisation de la convention d’utilisation et de maintenance de l’embranchement Fer.
10
Espace Entreprises Méditerranée de Rivesaltes – Cession de terrain à l’Association ADAPEI.
11
Financement de l’association Q@LIMEDiterranée. Pôle de compétitivité agroalimentaire.
12
Le Port Départemental de Port-Vendres : un outil au service du développement économique.
13
Soutien important du Conseil Général à l’Aéroport de PERPIGNAN-RIVESALTES.
14
La politique départementale en matière de ZAE – Zones d’Activités Economiques – Bilan – enjeux – perspectives.
15
La nouvelle stratégie du Département en faveur des entreprises.
16
Abondement du Fonds de prêt d’honneur de la PFIL – Plate-forme d’Initiative Locale pour 2006.
  Annexe de la délibération n°16
17
FDPMI (Fonds Départemental de Développement des Petites et Moyennes Entreprises) – Individualisation de crédits.
18
FDIDE – Fonds Départemental pour l’Industrialisation et le Développement Economique – individualisation de crédits.
  Annexe de la délibération n°18
19
Appui départemental à l’innovation et au transfert de technologie pour le développement des entreprises.
20

Charte Départementale de l’Artisanat.

  Annexe de la délibération n°20
21
Actions de soutien au commerce.
  Annexe de la délibération n°21
22
Soutien départemental post création des jeunes créateurs d’entreprises - Partenariat Boutique de gestion « Accès 66 » - Conseil Général.
  Annexe de la délibération n°22
23
Appui départemental aux porteurs de projets agri -ruraux - Partenariat Conseil Général / Airdie.
  Annexe 2 de la délibération n°23
24
Appui départemental pour l’emploi des jeunes – partenariat Conseil Général/AFIJ.
  Annexe de la délibération n°24
25
Actions de communication (Lettre M – Forum des Entrepreneurs).
26
Création du Bureau Unique d’Accueil des porteurs de projet.
27
Appui à la SCOOP Perspectives.
  Annexe de la délibération n°27
28
Subventions aux ateliers chantiers d’insertion et individualisation des aides à l’accompagnement social et professionnel.
29
Changement de structure – support pour les ateliers chantiers d’insertion du Tremplin.
30
Attribution d’une subvention à l’association Drécéres Qualité ( Vivre Mieux l’hôpital).
31
Attribution d’une subvention à l’association intermédiaire ADESOL ( Développement des associations intermédiaires).
32
Attribution d’une subvention à l’association El Mener.
33
Programmes d’aides aux investissements communaux. Première.
  Annexe de la délibération n°33
34
Projets structurants.
  Annexe de la délibération n°34
35
Aide à la pierre O.P.D.H.L.M. - Maîtrise d’ouvrage de l’ O.P.D.H.L.M. pour la maîtrise d’œuvre urbaine et sociale de RIVESALTES.
36
Prévention de la maltraitance dans les établissements sociaux et médico –sociaux Première journée départementale de réflexion - Participation financière du Conseil Général.
37
Participation du Conseil Général au fonctionnement du G.I.P. / D.S.U. du contrat de ville intercommunal du site perpignanais.
38
Décentralisation – Domaine routier
39
RN 914 – Travaux préparatoires à la mise en route express entre PERPIGNAN et PORT-VENDRES - Voie de désenclavement au nord –ouest de THEZA - Voie de substitution entre ELNE et ARGELES sur Mer et franchissement du Tech.
40
Opération 2006 – Gorges de Galamus.
41
Convention tripartite avec le parc naturel régional et la pays terres romanes portant modalités de mise en place d’un transport à la demande sur les cantons d’OLETTE, MONT LOUIS et SAILLAGOUSE.
42
Adhésion au groupement des autorités responsables de transports ( G.A.R.T.)
43
Réhabilitation de la pisciculture de SAHORRE.
44
Travaux de modernisation du système d’alerte du barrage de l’Agly.
45
Aide départementale aux meublés de tourisme - Programme 2005 – 1ère tranche.
  Annexe de la délibération n°45
46
Politique en faveur du sport - Affectation de subventions.
  Annexe de la délibération n°46
47
Politique en faveur de la jeunesse - Affectation de subventions.
  Annexe de la délibération n°47
48
Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité.
  Annexe 1 de la délibération n°48
  Annexe 2 de la délibération n°48
49
Participation au coût de l’étude sur l’évolution juridique du Centre d’Etudes et de Recherches Préhistoriques de TAUTAVEL.
50
Société d’Economie Mixte Crématiste - Communication annuelle.
51
Bâtiments départementaux - Ancien Hôpital militaire - Réalisation d’un parking provisoire.
52
Approbation des statuts de l'Agence d'Urbanisme.
  Annexe 1 de la délibération n°52
  Annexe 2 de la délibération n°52
53
Programme d'amélioration de la couverture du département en téléphonie mobile phase 1 : lancement d'un appel d'offres pour réaliser les sites de CONAT, OPOUL et NOHEDES.
54
Avis concernant le projet de plan de prévention des risques d'incendies de forêt de la commune de SOREDE.
55
Programme 2002 d'aide aux projets communaux de développement (A.P.C.D.) - Commune de CAMPOUSSY : demande de dérogation à titre exceptionnel.
56
Syndicats Intercommunaux Scolaires (SIS) - Rapport-cadre 2006.
57
Programme d'investissement dans les collèges - Année 2004. Modification d'opérations.
58
Dématérialisation des actes administratifs dans le cadre du contrôle de légalité. Télétransmission.
  Annexe de la délibération n°58
59
Eligibilité du département des Pyrénées-Orientales aux dispositifs d'aides aux entreprises.
60
Individualisation de subventions pour congrès manifestations.
61
Désignation de représentants du Conseil Général à des organismes extérieurs.
62
Maintien sur site des centres de rééducation de Banyuls, Collioure, les Escaldes, Thuès et Supervaltech (S.R.O.S.).
  Annexe de la délibération n°62
63 Vœu sur le parvis du Palais des Rois de Majorque.
Annexe de la délibération n°63

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées