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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 19 décembre 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1
1bis
Budget Primitif de l'exercice 2006.
Budget Primitif 2006 – Vote de la fiscalité.
  Annexe de la délibération n° 1
2 Convention triennale de globalisation Conseil Général - Office Départemental HLM et Caisse des Dépôts et Consignations - Convention d'objectifs OPDHLM
3
Soutien financier accordé au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques en Languedoc-Roussillon (GIHP) pour le transport de personnes à mobilité réduite
4 Participation à la démarché régionale AQUA 2020
5
Programme d'aide aux projets communaux de développement (APCD) -
Transfert de nature d'opération et de maîtrise d'ouvrage
  Annexe de la délibération n° 5
6
Fonds départemental pour l'industrialisation et le développement économique - Volet artisanal : SARL Les Plombiers CERETANS
  Annexe 1 de la délibération n° 6
  Annexe 2 de la délibération n° 6
  Annexe 3 de la délibération n° 6
7 Convention de mise à disposition d'un véhicule à titre gracieux, entre le Centre Régional de Documentation Pédagogique de l'Académie de Montpellier et le Département
8
Décisions prises par le Président en matière de marchés publics passés selon la procédure adaptée
  Annexe de la délibération n° 8
9 Opération : Maison "Culture, Patrimoine, Catalanité" -
Réévaluation de l'opération - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre
10 Maison sociale Perpignan Sud à l'Ancien Hôpital Militaire. Indemnisation de l'entreprise ayant opéré un traitement anti-termites
11 Actions d'insertion 2006 -
Attribution de subventions aux structures mettant en œuvre des actions d'insertion professionnelle au profit des allocataires du RMI
  Annexe de la délibération n° 11
12 Fonds Social Européen. Convention cadre Etat / Conseil Général. Programmation 2005
13 Programme d'aide aux projets communaux de développement (A.P.C.D.). Commune de Saint Laurent de Cerdans Transfert de nature d'opération
14
Présentation du rapport des élus représentant le Conseil Général au Conseil d'Administration de la SAEM Roussillon Aménagement
15 Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
16 SDIS – convention pluriannuelle – contingent 2006
17 UDSIS – convention pluriannuelle
18 Réserves naturelles de Py et Mantet. Prorogation de la validité de subventions
19 Subvention au Comité des Œuvres Sociales, Ludiques et sportives du Conseil Général

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