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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 05 décembre 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1 Débat d’orientations budgétaires
2 RD 39 – Reconstruction du pont sur le Têt au SOLER
3 Maison Départementale des Personnes Handicapées - Convention constitutive du GIP
4 Crédits d’insertion 2005 - Subvention au Comité Départemental de l’Habitat et du Développement Rural ( C.D.H.D.R. )
5 Crédits d’insertion 2005 - Aide à la pierre H.L.M. - Aide complémentaire à la Maison Relais de CERET
6 Règlement départemental de la cellule ouverture des droits du R.M.I.
7 Subventions de fonctionnement aux associations à caractère social
8 Subventions d’investissement aux associations à caractère social
9 Subventions aux clubs du 3ème Age
10 Participation du département aux dépenses de fonctionnement du collège de FONT-ROMEU
11 Mise en place d’une convention d’assistance technique des services académiques auprès du Conseil Général
12 Individualisation de subventions jeunesse
  Annexe 12
13 Primes d’assurances 2005 - Refacturation de la quote–part incombant à l’Institut Départemental de l’Enfance et de l’Adolescence ( IDEA )
14 Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
  Annexe 14
15 Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité
16 Auberge de jeunesse de PERPIGNAN : Attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux d’amélioration
17 Prieuré de Serrabona - Clos et couvert du bâtiment ‘’Mas Can Lluiset‘’ : Réévaluation de l’opération
18 Transports scolaires. Avenant à la convention –cadre pour une mutualisation des moyens nécessaires à l’organisation des services de transport scolaire
19 Contrats de pays ‘’ Pyrénées –Méditerranée ‘’ et ‘’ Terres Romanes en pays catalan ‘’ Demandes de subvention 2005
20 Pays ‘’ Terres Romanes en pays catalan ‘’ : Cotisation 2005
21 Programme départemental de maîtrise des déchets
22 Aménagement du site de Paulilles : Financement de la phase Conception
23 Ossature de Villeneuve de la Raho
24 Inondations des 14 et 15 novembre 2005 : aides aux sinistres
  Annexe 24
25 Politique culturelle - rapport complémentaire
26 Lancement d'une consultation pour l'établissement d'une convention visant l'exploitation de panneaux publicitaires sur le domaine privé du Département à Perpignan et ses alentours

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

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