Institution

Sommaire
Conseil Général
Budget Primitif 2008
Vacance de postes
Marchés
Sessions
SDIS
Chartes
intercommunales

Haut Débit

Sessions

Sommaire
Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 21 novembre 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1 Programmes "Aide aux Communes" - Nouvelles modalités de soutien aux investissements communaux
2 Répartition des ressources 2004 du fonds départemental de la taxe professionnelle
  Annexe de la délibération 2
3 Répartition en 2005 des ressources 2004 du fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement et à la taxe de publicité foncière
  Annexe de la délibération 3
4 Programme départemental 2005 de voirie communale et rurale
5 Programmation concertée de lutte contre les crues et de restauration des cours d’eau Programme 2005
6

Voirie départementale - Subventions à verser aux collectivités pour :
- l’aménagement de pistes cyclables
- les aménagements sur RD en traversées d’agglomération

7 Electrification rurale 2005. Répartition des crédits des programmes "Principal", "Environnement" et "Sécurisation" du Fonds d’Amortissement des Charges d’Electrification( FACE )
  Annexe de la délibération 7
8 Participation financière du département aux opérations de petits travaux d’hydraulique des canaux.- Programme 2005 (2 ème tranche)
9 Halle des Sports de BOMPAS - Aide au fonctionnement
10 Embellissement des plus beaux villages de France du pays catalan. 2 ème tranche
11 Validation du périmètre du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) ‘’ Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon ‘’
12 Taxe Départementale des Espaces Naturels sensibles (TDENS) : Examen de demandes supplémentaires présentées en 2005
13 Entente Interdépartementale pour la Démoustication du Littoral Languedoc –Roussillon (E.I.D.) : Contribution financière pour 2005 des communes desservies
14 La voie verte "La Vélittorale‘’
15 Schéma départemental de randonnée
16

Programme 2004 d’aide aux projets structurants.
Commune de THUIR – Transfert de maîtrise d’ouvrage au SIVU des Aspres

17 Solidarité avec les agriculteurs en difficulté - Programme d’aide à l’agriculture du département
18 Renouvellement du partenariat entre le Conseil Général et l’Association Interdépartementale et Régionale pour le Développement de l’Insertion par l’Economique (AIRDIE) pour le Fonds Agri -rural
19 Transfert du Fonds Académique de Rémunération des Personnels d’Internat (FARPI) au Conseil Général dans le cadre de l'acte II de la décentralisation
20 Collèges publics - Dotation complémentaire n° 2 pour 2005
21 Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des Collèges publics Année 2006
22 Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat - Année 2006
23 Projet pédagogique ‘’ Heures musicales pour les collèges ’’présenté par l’association ‘’Les Amis d’Alain Marinaro
24 Individualisation de subvention départementale présentée pour l'Union des Délégués Départementaux de l’Education Nationale (UDDEN) pour l’année 2005
25 Modes de tarification du Transport scolaire et périscolaire
26 Règlement intérieur du Fonds d’Aide aux Jeunes ( F.A.J. ) : Loi N° 2004-809 du 13 août 2005 - article 51 relative aux libertés et responsabilités locales
27 Aide au développement : subvention à l’Association Argelès Valorisation Environnement
28 Aide au développement : subvention à l’Association Drecerès Qualité
29 Aide au développement : subvention à l’Association pour l’Intégration, l’Insertion, le logement et l’Emploi de MILLAS ( AIILE )
30 Attribution d’une subvention à l’Association pour le Développement de l’Emploi et de la Solidarité ( ADESOL )
31 Attribution d’une subvention à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif ( S .C .I.C. ) ‘’Atout Aspres 66‘’
32 Subventions aux associations à caractère social
  Annexe n° 1 de la délibération 32
  Annexe n° 2 de la délibération 32
33 Subvention d'investissement exceptionnelle à l'Association Restos du Cœur pour l'acquisition d'un camion frigorifique
34 Charte de développement des infrastructures aéroportuaires - Avenant 2005
35 Convention de participation financière Conseil Général / Association pour Faciliter l’Insertion Professionnelle des Jeunes Diplômés (AFIJ)
  Annexe de la délibération 35
36 Action du Conseil Général en faveur de l’innovation technologique et de la recherche Convention de participation financière Conseil Général / Institut Universitaire de technologie : Projets tutorés 2005/2006
  Annexe n° 1 de la délibération 36
  Annexe n° 2 de la délibération 36
37 Interventions financières en faveur du développement touristique - Programmation 2005 et cotisation 2005 au Syndicat mixte d'aménagement touristique du Languedoc-Roussillon
38 Politique départementale d’aide à la création ou à l’aménagement de structures rurales d’accueil - Programme 2005 – 2 ème tranche
  Annexe de la délibération 38
39 Adhésion du Conseil Général à l'association "Fédération du Tourisme de terroir en Pyrénées-Orientales ’’
40 Politique culturelle 2005 - Rapport complémentaire
41 Plan départemental d’éducation artistique et culturelle
42 Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité : Rapport complémentaire
43 Aide en faveur des monuments et objets d’art classés : Programme complémentaire 2005
  Annexe de la délibération 43
44 Dénomination de la Bibliothèque départementale de Prêt
45 Politique d’intervention jeunesse - Individualisation de subventions
  Annexe de la délibération 45
46 Individualisations de subventions pour Congrès et manifestations
47 Décision modificative n° 2 de l’exercice 2005
48 Evolution de la dette départementale entre 1998 et 2004
49 Fixation du montant de la participation financière du Conseil Général à l'EPIC Laboratoire Départemental pour l'exercice 2005
50 Attribution d'une subvention "Administration Générale" à l’Association des Maires et Adjoints des Pyrénées-Orientales
51 Parc naturel régional. Modification représentation du Conseil Général
52 Demande de garantie d’emprunt présentée par la SONACOTRA
53 Emprises départementales concernées par les travaux de réalisation de la Ligne ferroviaire TGV - le Perthus
54 Vente de 4 parcelles départementales à la commune d’ARGELES
55 Traitement extérieur de l’entrée de l’Hôtel du département
56 Décisions prises par le Président en matière de marchés publics passés selon la procédure adaptée ( article 28 )
57 Marché de fourniture d’objets et de matériels divers à usage institutionnel
58 Gestion du personnel : créations de postes
59 Coupe du Monde 2007 de Rugby à XV
60 Produits départementaux. Etat des restes à recouvrer au 01/01/2005
61 Autorisation donnée au Président du Conseil Général pour réaliser des opérations de trésorerie sur le budget annexe Legs Bauby
62 Hôtel du Département. Réalisation du Centre Opérationnel de la Préfecture: réévaluation de l'opération
63 Rénovation de la cuisine du collège "Pierre FOUCHE" à Ille sur Têt. Réévaluation de l'opération
64 Soutien solidaire aux sinistrés suite aux inondations des 14 et 15 novembre 2005
65 Versement d'une prestation à l'association "Le Doux Doux" dans le cadre de la journée sur le thème "Précarité, exclusion et bien traitance"
66 Vœu EDF

Conseil Général des Pyrénées-Orientales
24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

Nous contacter
Coordonnées