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Conseil Général
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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 17 mai 2005

D : Délibérations

Libellé
D
60 Politique culturelle 2005
  annexe1
annexe 2
 
61 Politique en faveur du patrimoine et de la catalanité
62 Aide en faveur des monuments historiques et objets d'art classés - Programme départemental 2005
  annexe  
63 Individualisation de subvention pour congrès et manifestations
  annexe  
64 Individualisation de l'aide concernant la prise en charge d'une partie des frais d'actes notariés en agriculture
  annexe  
65 Programme 2005 "Opération Gorges de Galamus" - Création d'une aire de stationnement et mise en place de feux tricolores sur la RD 7 - Convention à passer avec la commune de St-Paul-de-Fenouillet
66 Bâtiment "Le Bois Joli" à Vernet les Bains
67 Prieuré de Serrabona : alimentation en eau du site - Autorisation de captage
68 Représentation du Conseil Général au sein des commissions administratives et organismes extérieurs : Association gestionnaire du Centre de Formation des Apprentis de l'Hôtellerie et du Commerce
69 Créations et transformations de postes - transferts de charges liées à la décentralisation
70 Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
71 Proposition de convention cadre entre le Conseil Général et l'Etat concernant la gestion des crédits FSE par le Département en tant qu'organisme intermédiaire au titre du programme Objectif 3 pour la période 2005/2006
72 Attribution de subventions à des partenaires chantier-école. Formations collectives
73 Attribution d'une subvention à l'ADEFA
74 Attribution d'une subvention à l'association ASCODE
75 Attribution d'une subvention à l'Amicale d'Entraide des Conseillers Généraux conformément à la loi du 3 février 1992 et à la loi du 18 janvier 1994 et notamment l'article 90
76 Projet d'acquisition en indivision du domaine Vall Roc à Prades
77 Financement du collège d'Etat de Font-Romeu
78 Compensation du transfert de RMI au titre de 2004 - Intérêts moratoires

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24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85

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