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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 07 février 2005

D : Délibérations

Libellé
D
1 Travaux d’aménagement du site de Paulilles
2 Réhabilitation du site de Paulilles. Désignation des membres du conseil général à la CAO mixte
3 Opération d’aménagement d’ensemble du lac de la Raho. Modalités de poursuite des procédures. Opération sous mandat
4 Convention sur la gestion environnementale des biens et équipements départementaux du col de la Llose et du col del Torn
  Annexe
5 Interventions financières départementales dans le domaine du tourisme
  Annexe 1
  Annexe 2
  Annexe 3
6 Société SAPSA – Aide exceptionnelle pour la construction d’un ensemble immobilier commercial sur la commune du BOULOU
7 Aides aux entreprises. Protocole tripartite en faveur du commerce, de l’artisanat et des services
Programme PDCEA. Individualisation de subventions
8 Aides aux entreprises. Protocole tripartite en faveur du commerce, de l’artisanat et des services 2000/2006. Commerce rural
9 Port de PORT VENDRES. Terminal fruitier. Demande de subvention de la CCI
10 Motion en faveur de l’interdiction de toute culture d’OGM en plein champ dans le département
  Annexe
11 Reconduction de la campagne d’autonomie à l’égard du tabac pour l ‘année 2005
12 Mise en place de la campagne « alimentation et santé au quotidien ‘’ pour les agents du conseil général
13 Mise en place de la campagne de sensibilisation« la santé par le sport au travail ‘’ pour les agents du conseil général
14 Participation du département à une action de développement et de soutien de la trufficulture
  Annexe
15 Programme 2004 des APCD
Demande de dérogation à titre exceptionnel de la CDC Agly -Fenouillèdes
16 Programme 2004 des APCD
SI de voirie d’ILLE Sur TET. Commune d’ ILLE Sur TET. Demande de subvention
17 Programme 2000 des APCD
Demande de dérogation à titre exceptionnel de la CdC salanque Méditerranée
18 Livret d’accueil destiné aux assistantes maternelles
19 Attribution d’une subvention à l’association ‘’ Le Tremplin ‘’
20 Politique départementale en faveur du patrimoine et de la catalanité
  Annexe
21 Diagnostic et plan de développement des boutiques des sites culturels du conseil général
22 Dotations cantonales 2005. Répartition de l’enveloppe
  Annexe
23 Programme d’investissement dans les collèges . Année 2005
  Annexe
24 Gestion du personnel départemental. Remise gracieuse d’une partie de la dette de certains agents du département (supplément familial de traitement)
25 Décisions prises par le Président en matière de marchés publics selon la procédure adaptée (article 28)
26 Demande de remise gracieuse d’une dette
27 Autorisation pour demander une subvention à la DRAC (acquisition d’un photocopieur numérique)
28 Autorisation pour demander une subvention à la DRAC ( colloque sur l’exil et les camps au XX° siècle )
29 Opération col de la Llose. Demande de subvention
30 Programme des APCD
Transferts de nature d’opération et de maîtrise d’ouvrage
  Annexe
31 Programme des APCD
C de C Roussillon Conflent. Commune de MARQUXANES
32 Individualisation de l’aide concernant la prise en charge des actes notariés en agriculture
  Annexe
33 Affectation d’une subvention au titre des crédits ‘’’ Administration générale ‘’
34 Partenariat sport de haut niveau et activités sportives en milieu rural
35 Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
  Annexe
36 Attribution d’une subvention d’équipement en nature à la communauté de communes du Rivesaltais Agly Manadeil
37 Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ). Avenant n° 2 à la convention du 4 janvier 2005
38 Décentralisation du Fonds Solidarité Logement (FSL). Nomination de 9 conseillers généraux pour le conseil d’administration du GIP financier et comptable
39 Election des représentants du Conseil Général au conseil d'administration du S.D.I.S.
40 SIST - Mise en place de conventions
41 Maîtrise d'ouvrage et gestion d'une ensemble de signalisation destiné à piloter un alternat de circulation dans les Gorges de Galamus (RD 7 département des P.O. et RD 10 département de l'Aude)
42 Demande de subvention présentées par des associations à caractère social
  Annexe
44 Bâtiments départementaux : Hôtel du Département - Traitement extérieur de l'entrée - Montant de l'opération
43 Intégration au sein des services départementaux des agents de l'ADDMCT et du GIP "Politique de solidarité en matière de logement"
45 Motion relative au transfert de charges aux collectivités territoriales lié à la décentralisation
46 Procès-verbal synthétique des débats du 20 décembre 2004 et 3 janvier 2005

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