Réhabilitation du site de Paulilles. Désignation des membres
du conseil général à la CAO mixte
3
Opération d’aménagement d’ensemble du lac de
la Raho. Modalités de poursuite des procédures. Opération
sous mandat
4
Convention sur la gestion environnementale des biens et équipements
départementaux du col de la Llose et du col del Torn
Annexe
5
Interventions financières départementales dans le domaine
du tourisme
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
6
Société SAPSA – Aide exceptionnelle pour la construction
d’un ensemble immobilier commercial sur la commune du BOULOU
7
Aides aux entreprises. Protocole tripartite en faveur du commerce, de
l’artisanat et des services
Programme PDCEA. Individualisation de subventions
8
Aides aux entreprises. Protocole tripartite en faveur du commerce, de
l’artisanat et des services 2000/2006. Commerce rural
9
Port de PORT VENDRES. Terminal fruitier. Demande de subvention de la
CCI
10
Motion en faveur de l’interdiction de toute culture d’OGM
en plein champ dans le département
Annexe
11
Reconduction de la campagne d’autonomie à l’égard
du tabac pour l ‘année 2005
12
Mise en place de la campagne « alimentation et santé au
quotidien ‘’ pour les agents du conseil général
13
Mise en place de la campagne de sensibilisation« la santé par
le sport au travail ‘’ pour les agents du conseil général
14
Participation du département à une action de développement
et de soutien de la trufficulture
Annexe
15
Programme 2004 des APCD
Demande de dérogation à titre exceptionnel de la CDC Agly -Fenouillèdes
16
Programme 2004 des APCD
SI de voirie d’ILLE Sur TET. Commune d’ ILLE Sur TET. Demande de
subvention
17
Programme 2000 des APCD
Demande de dérogation à titre exceptionnel de la CdC salanque Méditerranée
18
Livret d’accueil destiné aux assistantes maternelles
19
Attribution d’une subvention à l’association ‘’ Le
Tremplin ‘’
20
Politique départementale en faveur du patrimoine et de la catalanité
Annexe
21
Diagnostic et plan de développement des boutiques des sites culturels
du conseil général
22
Dotations cantonales 2005. Répartition de l’enveloppe
Annexe
23
Programme d’investissement dans les collèges . Année
2005
Annexe
24
Gestion du personnel départemental. Remise gracieuse d’une
partie de la dette de certains agents du département (supplément
familial de traitement)
25
Décisions prises par le Président en matière de
marchés publics selon la procédure adaptée (article
28)
26
Demande de remise gracieuse d’une dette
27
Autorisation pour demander une subvention à la DRAC (acquisition
d’un photocopieur numérique)
28
Autorisation pour demander une subvention à la DRAC ( colloque
sur l’exil et les camps au XX° siècle )
29
Opération col de la Llose. Demande de subvention
30
Programme des APCD
Transferts de nature d’opération et de maîtrise d’ouvrage
Annexe
31
Programme des APCD
C de C Roussillon Conflent. Commune de MARQUXANES
32
Individualisation de l’aide concernant la prise en charge des actes
notariés en agriculture
Annexe
33
Affectation d’une subvention au titre des crédits ‘’’ Administration
générale ‘’
34
Partenariat sport de haut niveau et activités sportives en milieu
rural
35
Individualisation de subventions pour congrès et manifestations
Annexe
36
Attribution d’une subvention d’équipement en nature à la
communauté de communes du Rivesaltais Agly Manadeil
37
Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ). Avenant n° 2 à la convention
du 4 janvier 2005
38
Décentralisation du Fonds Solidarité Logement (FSL). Nomination
de 9 conseillers généraux pour le conseil d’administration
du GIP financier et comptable
39
Election des représentants du Conseil Général au
conseil d'administration du S.D.I.S.
40
SIST - Mise en place de conventions
41
Maîtrise d'ouvrage et gestion d'une ensemble de signalisation destiné à piloter
un alternat de circulation dans les Gorges de Galamus (RD 7 département
des P.O. et RD 10 département de l'Aude)
42
Demande de subvention présentées par des associations à caractère
social
Annexe
44
Bâtiments départementaux : Hôtel du Département
- Traitement extérieur de l'entrée - Montant de l'opération
43
Intégration au sein des services départementaux des agents
de l'ADDMCT et du GIP "Politique de solidarité en matière
de logement"
45
Motion relative au transfert de charges aux collectivités territoriales
lié à la décentralisation
46
Procès-verbal synthétique des débats du 20 décembre
2004 et 3 janvier 2005
Conseil Général des Pyrénées-Orientales 24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85