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Conseil Général
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Année 2008

2008

08 décembre
03 novembre
20 octobre
28 juillet
20 mars
14 avril
16 juin

Session du 20 décembre 2004

D : Délibérations

Libellé
D
1 Motion Hôpital de Thuir
2 Motion Centre Hélio Marin
3 Présentation des comptes rendus d’activités de Roussillon Aménagement et du comité départemental du tourisme
4 Technologies de l’information et de la communication – Résorption des zones blanches (phase I). Aménagement des sites TDF
5 Mise en place des titres emplois service pour le règlement de l’APA
  Annexe à la délibération n°5
6 Décentralisation et transfert de compétence du Fonds Solidarité Logement (FSL) au Conseil Général
7 Convention ‘’ programme social thématique départemental ‘’ et ‘’ maintien de propriétaires occupants ‘’. Année supplémentaire
8 Convention pour la mise en œuvre du plan de lutte contre les inondations et crues torrentielles sur le bassin versant du Tech : engagement de principe
9 Attribution de subventions aux structures mettant en œuvre des actions d'insertion professionnelle au profit des allocataires du RMI
10 Plan de gestion et plan d’interprétation de la réserve de NYER
11 Convention Conseil Général – Bureau de Recherches Géologiques et Minières (BRGM) pour le suivi quantitatif et qualitatif des nappes de la plaine du Roussillon
12 Avenant n° 1 à l’accord cadre pour la définition d’un programme global de protection et de gestion concertée des ressources en eau de l’ensemble aquifère multicouches plio-quaternaire du Roussillon
13 Taxe départementale des espaces naturels sensibles - Examen complémentaire des demandes présentées en 2004
14 Plan bois énergie. Individualisation des crédits du programme 2004
15 Port de PORT VENDRES. Modernisation des installations portuaires. Demande de subvention de la C.C.I. pour l’acquisition de nouveaux engins de manutention
16 Programme 2004 de voirie communale et rurale - Attributions d’aides forfaitaires
  Annexe à la délibération n°16
17 Aides aux communes. Dotation Départementale d’Investissement
18 Dossiers APCD 2004 : Commune d'ARBOUSSOLS
19 Dossiers APCD 2004 : Commune du BARCARES
20 Dossiers APCD 2004 : Commune de BOLQUERE
21 Dossiers APCD 2004 : Commune de BOURG MADAME
22 Dossiers APCD 2004 : SIVU DES ASPRES - COMMUNE DE CALMEILLES.
23 Dossiers APCD 2004 : Communauté de communes des Aspres - commune de CALMEILLES
24 Dossiers APCD 2004 : Commune de FOSSE
25 Dossiers APCD 2004 : Commune de JUJOLS
26 Dossiers APCD 2004 : Commune de LAROQUE
27 Dossiers APCD 2004 : Commune de LATOUR DE CAROL
28 Dossiers APCD 2004 : SIVM du Canton de LATOUR DE FRANCE Commune de BELESTA
29 Dossiers APCD 2004 : Commune de MANTET
30 Dossiers APCD 2004 : Commune d'ORTAFFA
31 Dossiers APCD 2004 : Commune d'OSSEJA
32 Dossiers APCD 2004 : Commune de PY
33 Dossiers APCD 2004 : Commune de ST ESTEVE
34 Dossiers APCD 2004 : Commune de St LAURENT de la SALANQUE
35 Dossiers APCD 2004 : Commune de TERRATS
36 Dossiers APCD 2004 :Commune de TRILLA
37 Dossiers APCD 2004 : Commune de VILLELONGUE de la SALANQUE
38 Dossiers APCD 2004 : Commune de VILLELONGUE DELS MONTS
39 Dossiers APCD 2004 : Commune de VIVES
40 Dossiers APCD 2004 : Syndicat Mixte de Voirie du Canton de SAILLAGOUSE Commune d'ESTAVAR
41 Dossiers APCD 2004 : Commune de MARQUIXANES
42 Dossiers APCD 2004 : S.I.V.M. CAPCIR - HAUT CONFLENT Commune de MATEMALE
43 Dossiers APCD 2004 : Commune de MONTESQUIEU DES ALBERES
44 Dossiers APCD 2004 : Commune de PIA
45 Dossiers APCD 2004 : Commune de PRUGNANE
46 Dossiers APCD 2004 : Commune de RABOUILLET
47 Dossiers APCD 2004 : Commune de ST LAURENT DE CERDANS
48 Dossiers APCD 2004 : Commune de ST MICHEL DE LLOTES
49 Dossiers APCD 2004 : Commune de SERDINYA
50 Dossiers APCD 2004 : Communauté de communes des Aspres Commune de TERRATS
51 Dossiers APCD 2004 : Commune de THUES ENTRE VALLS
52 Dossiers APCD 2004 : Commune de TROUILLAS
  Annexe à la délibération n°52
53 Répartition en 2004 des ressources 2003 du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement et à la taxe de publicité foncière
54 Répartition des ressources 2003 du fonds départemental de la taxe professionnelle
  Annexe 3 à la délibération n°54
55 Programme d’aide aux communes : aide complémentaire au syndicat intercommunal du Puigmal pour la saison 2004 - 2005
56 Maison sociale PERPIGNAN Sud à l’ancien hôpital militaire. Nouveau plan de financement
57 Création d’un centre maternel au sein de l’IDEA : création des postes nécessaires à l’ouverture et location de 4 studios
58 Réévaluation de divers tarifs de prestations de l’IDEA pour l’année 2005
59 Participation du département aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat. Année 2005
  Annexe à la délibération n°59
60 Programme 2004 d’aide aux communes pour les constructions scolaires du 1er degré
  Annexe à la délibération n°60
61 RD 81 – Continuité de la voie littorale - RD 22 D – Contournement sud de CABESTANY
62 Participation financière du département au projet INTERREG III A porté par l’association Patrimoine Frontalier Catalan
63 Produits départementaux. Etat des restes à recouvrer
64 Demandes de garanties d’emprunts présentées par l’office public départemental d’HLM
65 Représentation du conseil général au sein des organismes extérieurs et commissions administratives - Compléments de désignation
66 Indemnité de conseil allouée au payeur départemental
67 Mise en place de nouvelles procédures pour le recouvrement des recettes
68 Rapport sur la situation économique du département en 2003
69 Marchés de service/procédure dérogatoire et allégée de l'article 30 du CMP dans le cadre de la politique sociale d'insertion pour l'année 2005
70 TVA Transport de voyageurs
71 Détermination du tarif horaire du service prestataire de l'aide à domicile applicable aux PAPH
72 42 projets structurants pour le développement de notre Département, financés par le Conseil Général - année 2004
  Annexe 1 à la délibération n°72
  Annexe 2 à la délibération n°72
73 Projet de cession à l'Office HLM Départemental de terrains départementaux sis dans l'enceinte de l'Université de Perpignan
74 Aide aux projets commun aux de développement (APCD) - programme 2004 : commune de FEILLUNS
75 Aménagement du lac de Villeneuve de la Raho - Choix du projet lauréat du marché de définition - Désignation du maître d'œuvre de l'opération
76 APCD - Commune de Cerbère
77 Voie verte le long de l'Agly. Phase 1 – Claira / Le Barcarès
78 Schéma directeur hauts débits : accès à internet haut débit pour toutes les communes du Département
79 Virement de crédits interchapitres
80 Orientations budgétaires pour l’exercice 2005
81 Processus de privatisation du service public de l'électricité et du gaz

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