L'archéologie est une discipline scientifique dont l'objectif est d'étudier et de reconstituer l’histoire de l’humanité depuis la Préhistoire jusqu’à l'époque contemporaine à travers l'ensemble des vestiges matériels ayant subsisté et qu’il est parfois nécessaire de mettre au jour (objets, outils, ossements, poteries, armes, pièces de monnaie, bijoux, vêtements, empreintes, traces, peintures, bâtiments, infrastructures, etc.).
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Peut-on librement utiliser un détecteur de métaux dans un but archéologique ?
Dès que l'on entreprend des recherches à l'aide d'un détecteur de métaux, le signal émis en présence d'un objet métallique incite à creuser le sol pour le dégager, ce qui l'isole de son contexte archéologique.
L'utilisation des détecteurs de métaux est strictement conditionnée à l'obtention d'une autorisation préfectorale, qui nécessite également l'accord écrit du propriétaire du terrain. L'article L. 542-1 du code du patrimoine énonce que « nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la Préhistoire, l'Histoire, l'Art ou l'Archéologie, sans avoir au préalable obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche ». La peine encourue est de 7500 euros d'amende.
Conseil Général des Pyrénées-Orientales 24, quai Sadi Carnot, 66009 - Perpignan Cedex - Tél. 04 68 85 85 85
